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Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET
Jun
27
9:00 AM09:00

Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET

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Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET

 

 

Animé par : Hélène Mayrand (UdeS)

 

Commentatrice : Emmanuelle Tourme-Jouannet (Sciences Po Paris)

 

Date et lieu : Mardi 27 juin 2023, 09 h 00 à 11h 00 en ligne (via Teams).

 

Résumé :

 

Le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) rencontres consacrées au dernier ouvrage de la professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET intitulé Le droit international, le capitalisme et la terre. Histoire des accaparements de terres d’hier à aujourd’hui (pages 1-412) paru en 2021 aux Éditions Bruylant en Belgique. Cette œuvre retrace les liens historiques qui se sont noués entre le droit international et le capitalisme à travers le statut conféré à la terre. Il s’inscrit dans les activités de recherche du LRCD qui visent à repenser les fondements du droit, en l’occurrence ici du droit international. 

 

Pour la quatrième rencontre, l’autrice sera présente pour répondre aux questions et commentaires des participants.

Toutes et tous sont les bienvenu.es!

Lien teams : https://teams.microsoft.com/l/meetup-join/19%3ad822d55c7c5e461ab5a15db14adc0cde%40thread.tacv2/1684336708930?context=%7b%22Tid%22%3a%223a5a8744-5935-45f9-9423-b32c3a5de082%22%2c%22Oid%22%3a%220ec47d5a-f53d-4985-9d1d-371bcc63953a%22%7d

 

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Cercle de lecture, 3e séance : Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET
Mar
31
9:00 AM09:00

Cercle de lecture, 3e séance : Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET

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Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET

 

Chapitre 3 : Marché mondial des terres – Droit international de la société globale (page 273-397)

 

Animé par : Lauren Cavallier (UdeS)

 

Commentateurs : Olivier Barsalou (UQAM) et Rémi Bachand (UQAM)

 

Date et lieu : Vendredi le 31 mars 2023, 09 h 00 à 11h 00 en ligne (via Teams).

 

Résumé :

 

Le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) rencontres consacrées au dernier ouvrage de la professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET intitulé Le droit international, le capitalisme et la terre. Histoire des accaparements de terres d’hier à aujourd’hui (pages 1-412) paru en 2021 aux Éditions Bruylant en Belgique. Cette œuvre retrace les liens historiques qui se sont noués entre le droit international et le capitalisme à travers le statut conféré à la terre. Il s’inscrit dans les activités de recherche du LRCD qui visent à repenser les fondements du droit, en l’occurrence ici du droit international. 

 

Pour la troisième rencontre, le chapitre 3 intitulé « Marché mondial des terres – Droit international de la société globale » sera abordé. Chacune de ces rencontres sera animée par un animateur ou une animatrice différent-e et sera commentée par quelques personnes préalablement attitrées. Une séance de questions et commentaires ouverte à tous et toutes suivra.

Toutes et tous sont les bienvenu.es!

Lien teams : https://teams.microsoft.com/l/meetup-join/19%3ameeting_MjExNmRiM2ItYjIzNy00MTY1LTk2ZjEtNjc0YmI1NzhkMTY4%40thread.v2/0?context=%7b%22Tid%22%3a%223a5a8744-5935-45f9-9423-b32c3a5de082%22%2c%22Oid%22%3a%22407f59e8-3af2-4740-aa4b-55c6d3bb0f9f%22%7d

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Cercle de lecture 2023: Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET (Chapitre 1)
Jan
12
9:00 AM09:00

Cercle de lecture 2023: Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET (Chapitre 1)

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Le droit international, le capitalisme et la terre : Rencontres autour du dernier livre de la Professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET

 

Chapitre 1 : « Origines conceptuelles du discours juridique européen sur l’appropriation et l’exploitation de la terre – Le droit des gens moderne » (page 33-150)

 

Animé par : Josiane RIOUX COLLIN (UQAM)

Commentateurs- trices : Anne-Charlotte MARTINEAU (CNRS) et Derek MCKEE (Université de Montréal).

Date et lieu : Jeudi le 12 janvier 2023, 09 h 00 à 11h 00 en ligne (via Teams).

Résumé :

Le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) cercles de lecture consacrés au dernier ouvrage de la professeure Emmanuelle TOURME-JOUANNET intitulé Le droit international, le capitalisme et la terre. Histoire des accaparements de terres d’hier à aujourd’hui (pages 1-412) paru en 2021 aux Éditions Bruylant en Belgique. Cette œuvre retrace les liens historiques qui se sont noués entre le droit international et le capitalisme à travers le statut conféré à la terre. Il s’inscrit dans les activités de recherche du LRCD qui visent à repenser les fondements du droit, en l’occurrence ici du droit international.

Les professeur.es, étudiant.es et personnes intéressé.es issues de l’ensemble des institutions universitaires québécoises et au-delà sont, bien évidemment, les bienvenu.es. Les discussions se dérouleront en français.

Pour la première rencontre, le chapitre 1 intitulé « Origines conceptuelles du discours juridique européen sur l’appropriation et l’exploitation de la terre – Le droit des gens moderne » sera abordé. Chacune de ces rencontres sera animée par un animateur ou une animatrice différent-e et sera commentée par quelques personnes préalablement attitrées. Une séance de questions et commentaires ouverte à tous et toutes suivra.

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Nov
10
11:30 AM11:30

Enquêter sur un terrain sensible : la participation des enfants à des procédures judiciaires

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Atelier animé par : VALÉRIE COSTANZO

Date et lieu: Jeudi le 10 novembre 2022, 11h 30 à 13h sur Teams et en présentiel (local A9-162)

Résumé :

Dans le cadre de son doctorat en droit sur la participation des enfants à des procédures judiciaires qui les concernent (en droit de la jeunesse et en droit de la famille), Valérie P Costanzo effectue présentement un terrain ethnographique. Elle observe, sur une période prévue de six à huit mois et à raison de deux à trois jours par semaine, le quotidien de deux avocates qui représentent exclusivement des enfants, l’une à la Chambre de la jeunesse de la Cour du Québec et l’autre à la Chambre familiale de la Cour supérieure, dans de grands districts judiciaires.

S’engager en vue de mener une enquête ethnographique juridique auprès de personnes dites vulnérables soulève des enjeux d’ordre méthodologique, épistémologique et éthique. Pour cet atelier, elle propose de revenir, dans un premier temps, sur la façon dont elle a préparé le terrain et obtenu son accès et, dans un second temps, sur les surprises et les adaptations nécessaires qui l’y attendaient.

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Oct
20
11:00 AM11:00

La culture institutionnelle et les droits sociaux : une critique féministe du nouveau management public en contexte autochtone

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Séminaire animé par : ÉVELYNE JEAN-BOUCHARD, professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke

Date et lieu: Jeudi le 20 octobre 2022, 11h à 12h45 sur Teams et en présentiel (local A9-162)

Résumé :

Depuis plusieurs années, le gouvernement canadien a entrepris une décentralisation des programmes et des services sociaux destinés aux communautés autochtones. Pour certains, c’est une véritable consolidation ascendante de leur droit à l’autodétermination qui se concrétise en marge des mécanismes constitutionnels formels. Pourtant, ce processus n’est pas neutre sur le plan institutionnel, puisqu’il coïncide avec l’avènement du nouveau management public (NMP). Bien que ce paradigme néolibéral semble octroyer une plus grande autonomie aux pouvoirs locaux, il perpétue plutôt un régime genré de l’administration publique, c’est-à-dire organisé ou différencié selon le genre, avec des formes limitées de démocratie et de représentation. À partir d’un cadre d’analyse tiré du néo-institutionnalisme, de l’économie politique féministe et du pluralisme juridique, l’auteure soutient que seule une revitalisation des institutions politiques et juridiques autochtones, mises en place à l’extérieur des structures de l’État, permettrait aux communautés autochtones de réaliser leur droit à l’autodétermination ; en outre, elle pourrait faciliter la participation des femmes au sein de ces structures.

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Desservir la Loi pour servir le droit des contrats
Apr
28
11:00 AM11:00

Desservir la Loi pour servir le droit des contrats

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Animé par : SIMON SAINT-ONGE, doctorant en philosophie du droit à l’Université d’Ottawa, et ANDRÉ BÉLANGER, professeur titulaire à la Faculté de droit – Section de droit civil – de l’Université d’Ottawa

Date et lieu: Jeudi le 28 avril 2022, 11h à 13h sur Teams et en présentiel (local A8-252)

Résumé : Monsieur Saint-Onge et monsieur Bélanger vous propose deux services pour ce dîner-atelier:

« D’abord, pour l’entrée, nous suivrons une recette tirée de The Anarchist Cookbook for Lawyers. Celle-ci permettra de présenter de nouvelles catégories de pensée pour s’insurger contre 1) le discours dominant en droit civil, mais ce, 2) sans se compromettre dans ce que l’approche critique du droit entretient de légalisme. Suivant une tradition « insurgeante » (Abensour, 2002) et « ultracriticiste » (Cervera-Marzal, 2013), ces catégories seront chargées de tout leur potentiel subversif à l’endroit des deux écoles qui se disputent actuellement le monopole en enseignement du droit (De Sutter, 2021).

Ensuite, en faisant percoler ces catégories dans le droit des contrats, nous pourrons permuter « l’autonomie de la volonté en État de droit » avec « l’insurrection de la volonté en état de siège ». Toutefois, cette dernière ne sera pas figée dans ce marqueur d’historicité qu’est la Révolution française (Reinach, 1885; Manchev, 2021). Préférant profiter de son potentiel bouillonnant, il sera donné de goûter à une « perversion » de la loi que contient le droit des contrats, puisque celui-ci lui serait à la fois immanent à la loi tout en la débordant (De Sutter, 2019). Grâce à la plasticité de « l’insurrection de la volonté en état de siège », devrait se dégager une saveur de la subversion à l’égard de l’ordre juridico-politique actuel. »

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La méthode en droit international : une routine littéraire?
Apr
13
1:30 PM13:30

La méthode en droit international : une routine littéraire?

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Le programme de maîtrise en droit international et politique internationale appliquée (DIPIA) en collaboration avec le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous présente La méthode en droit international : une routine littéraire?

Invité: Jean d’Aspremont, Professeur de droit international à Sciences Po Paris, titulaire de la Chaire de recherche en droit international public à l’Université de Manchester et directeur de la collection Cambridge Studies in International and Comparative Law

Date et lieu: Mercredi 13 avril, 13h30 à 15h30 au Centre judiciaire (A9-130) de la Faculté de droit

Lecture préalable : Jean d'Aspremont, International Legal Methods: Working for a Tragic and Cynical Routine (November 22, 2019).

 

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L’imagination juridique au pouvoir : Rencontre 4 autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi
Mar
24
10:00 AM10:00

L’imagination juridique au pouvoir : Rencontre 4 autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi

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Partie 4 : Allemagne: Droit, Gouvernment, Liberté (pp. 795-967 et conclusion)

Animé par : Hélène Mayrand (Sherbrooke)

Commentateurs-trices : ALEXANDRA KEMMERER (Max Planck Institute for Comparative Public Law and International Law), RENÉ LEMIEUX (Sherbrooke)

Avec Martti Koskenniemi

Date et lieu :  Jeudi le 24 mars, 10h à 12h

En ligne (via Teams). 

Résumé : Le Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) et le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à cette dernière rencontre autour du dernier ouvrage du professeur Martti Koskenniemi intitulé To the Uttermost Parts of the Earth : Legal Imagination and International Power 1300–1870 paru très récemment aux Presses de l’Université Cambridge en Grande-Bretagne.

Venez discuter et réfléchir avec nous et poser vos questions à l’auteur même du livre, le professeur Koskenniemi!

 

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La narration réflexive face au puzzle de l’objectivité des juristes
Mar
10
11:30 AM11:30

La narration réflexive face au puzzle de l’objectivité des juristes

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Présentateur: Thomas Windisch (Université de Sherbrooke)

Résumé: La communication exposera une méthode visant à favoriser la réflexivité du chercheur en droit à l’égard de son propre discours. Cette méthode de production mise sur les procédés narratifs afin d’accentuer le caractère fictif du discours scientifique. Ainsi, le chercheur, au terme de la reformulation du pacte de lecture entre lui-même et son lecteur, devient un narrateur s’adressant à un narrataire.

À partir de la prémisse voulant que l’objet de la connaissance juridique soit du « discours juridique », sous toutes ses formes (lois, jurisprudence, doctrine, etc.), il est possible d’admettre le caractère fictif du droit en tant que matériau textuel. À partir de ce postulat, la production scientifique en droit, écrite comme une œuvre littéraire, présente certaines vertus.

Parmi elles, une réponse possible (parmi tant d’autres) à la problématique épistémologique concernant les conditions d’objectivité des chercheures et chercheurs en droit. Plus précisément, la posture constructiviste a permis aux juristes d’élargir leur champ d’étude et de développer des méthodes d’analyse critique (dont les méthodes interdisciplinaires) pour résoudre des problématiques juridiques contemporaines. Pourtant, le constructivisme comporte le risque d’une trop grande part de subjectivité des chercheures et chercheurs, du fait que la méthode, mais aussi l’objet de recherche, peuvent être construits sur-mesure en fonction d’une problématique. L’enjeu méthodologique devient alors d’encadrer le relativisme qui découle de ces choix subjectifs afin de cultiver un rapport critique à la connaissance.

Une solution couramment revendiquée est l’adoption d’une posture réflexive par les chercheures et chercheurs, soit la réflexion de l’individu vis-à-vis sa propre subjectivité tout au long de son processus de recherche. Or, comment mettre ces procédés en évidence dans la recherche, telle que présentée aux interlocutrices et interlocuteurs ?

La méthode de narration proposée, revendiquant un lien de parenté avec le courant Droit et littérature, répondra à cette question. Elle s’appuiera sur l’exemple du recours à des éléments d’une œuvre de fiction romanesque, soit La vie mode d’emploi de Georges Perec, dans le traitement juridique du thème de la désobéissance civile.

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Image: Bertall, Coupe d'un immeuble parisien, le 1 janvier 1845.

Source: https://journals.openedition.org/flaubert/2862

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L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi
Feb
24
9:00 AM09:00

L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi

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« Part 3 - Britain: Laws and Markets » (page 559 à 794)

Animé par :  DEREK MCKEE (Université de Montréal)

Commentateurs-trices : ILEANA PORRAS (Miami), GLEIDER HERNANDEZ (KU Leuven), JOSIANE RIOUX COLLIN (Sherbrooke)

Jeudi le 24 février, 9h à 11h

En ligne (via Teams).

Résumé: Le Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) et le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) cercles de lecture consacrés au dernier ouvrage du professeur Martti Koskenniemi intitulé To the Uttermost Parts of the Earth : Legal Imagination and International Power 1300–1870 paru très récemment aux Presses de l’Université Cambridge en Grande-Bretagne. Cette œuvre monumentale explore le(s) rôle(s) qu’a joué l’imagination juridique dans la construction et la transformation de l’ordre international entre le 14e et le 19e siècles. Cet ouvrage intéressera bien évidemment les juristes et internationalistes et plus largement les historien.nes ainsi que les spécialistes de la philosophie politique et des relations internationales.   

Les professeur.es, étudiant.es et personnes intéressé.es issues de l’ensemble des institutions universitaires québécoises et au-delà sont, bien évidemment, les bienvenu.es. Les discussions se dérouleront en français.

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L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi
Jan
21
9:00 AM09:00

L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi

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Partie 2: « France: Law, soverignty and revolution » (p. 349 à 558)

Animé par :  OLIVIER BARSALOU (UQAM)

Commentateurs-trices : ANNE-CHARLOTTE MARTINEAU (CNRS), DEREK MCKEE (Université de Montréal)

Vendredi le 21 janvier 2022, 9h à 11h

En ligne (via Teams)

Résumé: Le Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) et le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) cercles de lecture consacrés au dernier ouvrage du professeur Martti Koskenniemi intitulé To the Uttermost Parts of the Earth : Legal Imagination and International Power 1300–1870 paru très récemment aux Presses de l’Université Cambridge en Grande-Bretagne. Cette œuvre monumentale explore le(s) rôle(s) qu’a joué l’imagination juridique dans la construction et la transformation de l’ordre international entre le 14e et le 19e siècles. Cet ouvrage intéressera bien évidemment les juristes et internationalistes et plus largement les historien.nes ainsi que les spécialistes de la philosophie politique et des relations internationales.   

Les professeur.es, étudiant.es et personnes intéressé.es issues de l’ensemble des institutions universitaires québécoises et au-delà sont, bien évidemment, les bienvenu.es. Les discussions se dérouleront en français.

Pour la deuxième rencontre, la partie 2 intitulée « France: Law, soverignty and revolution » sera abordée. Chacune des rencontres sera animée par un-e animateur-trice différent-e et sera commenté par quelques personnes préalablement attitrées. Une séance de questions et commentaires ouverte à tout-e-s suivra.

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L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi
Dec
9
12:00 PM12:00

L’imagination juridique au pouvoir : Rencontres autour du dernier livre du Professeur Martti Koskenniemi

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Jeudi le 9 décembre 2021, 12h à 14h

Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (local A9-162), en ligne (via Teams).

Partie 1: « Towards the Rule of Law » (page 17 à 346)

Animé par : HÉLÈNE MAYRAND (Université de Sherbrooke)

Commentateurs-trices : OLIVIER BARSALOU (UQAM), MIRIAM COHEN (Université de Montréal), DEREK MCKEE (Université de Montréal)

Résumé: Le Centre d’études sur le droit international et la mondialisation (CÉDIM) et le Laboratoire pour la recherche critique en droit (LRCD) vous convient à une série de quatre (4) cercles de lecture consacrés au dernier ouvrage du professeur Martti Koskenniemi intitulé To the Uttermost Parts of the Earth : Legal Imagination and International Power 1300–1870 paru très récemment aux Presses de l’Université Cambridge en Grande-Bretagne. Cette œuvre monumentale explore le(s) rôle(s) qu’a joué l’imagination juridique dans la construction et la transformation de l’ordre international entre le 14e et le 19e siècles. Cet ouvrage intéressera bien évidemment les juristes et internationalistes et plus largement les historien.nes ainsi que les spécialistes de la philosophie politique et des relations internationales.   

Les professeur.es, étudiant.es et personnes intéressé.es issues de l’ensemble des institutions universitaires québécoises et au-delà sont, bien évidemment, les bienvenu.es. Les discussions se dérouleront en français.

Pour la première rencontre, la partie 1 intitulée « Towards the Rule of Law » sera abordée. Chacune de ces rencontres sera animée par un animateur ou une animatrice différent.e et sera commenté par quelques personnes préalablement attitrées. Une séance de questions et commentaires ouverte à tous et toutes suivra.

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Les capacités critiques des sujets de droit
Nov
12
11:30 AM11:30

Les capacités critiques des sujets de droit

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Vendredi le 12 novembre 2021, 11h30 à 12h30

Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (local A9-162), en ligne (via Teams).

Animé par : BERTRAND LAVOIE, professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke

Résumé : Quelle place accordons-nous aux témoignages des sujets de droit dans nos recherches critiques ? Dans cette présentation, Professeur Lavoie propose une réflexion théorique et méthodologique sur l’étude des capacités critiques des sujets de droit. La conférence portera dans un premier temps sur une discussion théorique concernant l’intégration du vécu des personnes dans une recherche critique en droit afin d’explorer comment les témoignages, les expériences personnelles et les réalités vécues peuvent alimenter nos réflexions. Dans un second temps, la conférence abordera quelques astuces méthodologiques afin de réussir une analyse rigoureuse et pertinente du vécu des personnes faisant elles-mêmes l’épreuve des rapports de pouvoir dans leur quotidien.

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Atelier | La théorisation ancrée et l’avancement de la théorie de l’État fiduciaire en matière environnementale
Sep
29
11:30 AM11:30

Atelier | La théorisation ancrée et l’avancement de la théorie de l’État fiduciaire en matière environnementale

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Mercredi le 29 septembre 2021, 11h30 à 12h30

Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (local A9-162), en ligne (via Teams).

Animé par : STÉPHANIE ROY, professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke

Résumé : La théorie de l’État fiduciaire fait l’objet de nombreuses discussions dans les écrits juridiques et a le potentiel de faire évoluer le rôle de l’État en matière de gouvernance environnementale en augmentant ses responsabilités et devoirs. Elle constitue l’une des voies à suivre pour permettre le rétablissement d’une relation humain-nature plus saine envers les écosystèmes. Les écrits sur le sujet comportent toutefois des zones d’ombre quant à la définition et à la mise en œuvre des devoirs fiduciaires qui devraient être imposés à l’État. La jurisprudence canadienne en matière de contrôle judiciaire environnemental offre un éclairage sur l’application des obligations de raisonnabilité et d’équité en raison de leur similitude avec le devoir fiduciaire de loyauté. Le contenu des décisions tribunaux a donc été étudié à l’aide de la théorisation ancrée, afin de pouvoir formuler des hypothèses sur leur application possible en matière fiduciaire. Cette étude empirique des décisions jurisprudentielles présente des avantages d’un point de vue critique, mais aussi des défis en comparaison avec l’analyse jurisprudentielle de type herméneutique qui occupe une grande partie de la recherche juridique actuelle. Cette présentation sera donc axée sur les particularités de la méthode de la théorisation ancrée et sur les avantages et les défis rencontrés dans le contexte du projet de recherche de Stéphanie Roy sur l’État fiduciaire.

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Atelier | Mythes et agressions sexuelles : une modélisation idéaltypique
Apr
8
11:30 AM11:30

Atelier | Mythes et agressions sexuelles : une modélisation idéaltypique

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Mercredi le 8 avril 2021, 11h30 à 12h30

En ligne, via Teams.

Animé par : FIONA SAGEAU, étudiante en droit à l’Université de Sherbrooke

Résumé : Le taux de dénonciations pour le crime d’agression sexuelle (moins de 5%) est significativement inférieur à celui pour les autres crimes au Canada (34%) (Conroy et Cotter, 2017). La littérature sur le sujet retrace certains mythes relatifs aux agressions sexuelles qui imprègneraient les perceptions de ce crime et de ses victimes, et qui auraient pour effet de limiter sa reconnaissance sociale et juridique. S’inscrivant dans une approche compréhensive inspirée de la sociologie de Max Weber, cette communication présentera des modélisations idéaltypiques de ces mythes. Dans un premier temps, nous détaillerons le mode d’élaboration de ces figures. Dans un second temps, nous aborderons leur valeur heuristique comme modèle de compréhension d’une réalité juridique et sociale. Plus précisément, nous montrerons comment leur mobilisation permet de comprendre les conditions d’évaluation de la crédibilité des témoins dans des décisions de première instance en matière d’agression sexuelle.

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Atelier | Le concept de donnée à caractère personnel et son fondement en droit UE/Canadien : vers une nécessité de reconceptualisation et de requalification juridique à l’ère de l’économie des données
Mar
25
11:30 AM11:30

Atelier | Le concept de donnée à caractère personnel et son fondement en droit UE/Canadien : vers une nécessité de reconceptualisation et de requalification juridique à l’ère de l’économie des données

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Mercredi le 25 mars 2021, 11h30 à 12h30

En ligne, via Teams.

Animé par : MOUMOUNI KRISSIAMBA OUIMINGA, étudiant en droit à l’Université de Sherbrooke

Résumé : Notons le fait observable suivant : il y a pour chaque individu des informations permettant de l’identifier en tant que personne physique identifiée ou identifiable dans la société de l’information. Le droit positif[1] qualifie ces informations de « données à caractère personnel ». Cette définition posée est large et aujourd’hui discutée. Le G29[2] a par exemple fait le constat de l’existence « d’un certain degré d’incertitude et de diversité dans les pratiques » européennes sur des aspects importants du concept et reconnaît la nécessité de mener une analyse approfondie sur le concept. Bien plus, Dominique Boullier soutient que les concepts « données à caractère personnel » et « vie privée » sont des fictions juridiques inopérantes. Son collègue Yves Poullet considère plutôt que les données à caractère personnel, du moins leurs protections se comprennent mieux en tant que dérivé du droit à la vie privée qui en constitue du reste le fondement. Toutefois, la tendance au sein de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe est à la consécration d’un droit autonome à la protection des données à caractère personnel « quasi constitutionnel », distinct du droit à la vie privée. Ces considérations justifient et replacent au cœur du débat, la réflexion sur ces concepts, leurs liens et interactions. Nous considérons pour notre part que la définition du concept et son fondement supposé n’arrivent plus à se saisir de toute la réalité notamment socio-économique de l’écosystème du numérique. Dès lors, il apparaît important d’un point de vue épistémique d’approfondir l’analyse en questionnant ontologiquement même le concept et son fondement. Le présent atelier se propose justement d’en faire le point, de susciter des réflexions et éventuellement des pistes pour l’avancement des connaissances dans le domaine.


[1]          Entendre par droit positif, le cadre juridique de référence retenu. Il est constitué du cadre juridique de l’Union européenne (RGPD) et de celui canadien (niveau fédéral et la province du Québec) en matière de protection des données à caractère personnel.

[2]          Le Groupe de travail « Article 29 » (ci-après G29) est l’organe européen consultatif indépendant sur la protection des données et de la vie privée sous le régime de la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et de la libre circulation, abrogée par le Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil de l’Union européenne relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Le groupe a été institué par l’article 29 de la Directive 95/46/CE d’où l’appellation Groupe de travail « Article 29 ». Ses missions sont définies à l’article 30 de la Directive 95/46/CE et à l’article 15 de la Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques. Cette dernière Directive est dans un processus de révision.

À la suite de l’abrogation de la Directive 95/46/CE et l’entrée en vigueur le 24 mai 2018 du Règlement général sur la protection des données, le groupe de travail a été remplacé par le Comité européen de la protection des données (CEPD) qui a endossé du même coup certains Avis du G29 (maintenant Lignes directrices) dont celui sur le consentement. Le CEPD est un organe européen indépendant qui contribue à l’application cohérente des règles en matière de protection des données personnelles au sein de l’Union européenne et encourage la coopération entre les autorités de l’UE chargées de la protection des données personnelles. Doté de la personnalité juridique, il est composé du chef de l’autorité de contrôle de chaque État membre et du Contrôleur européen de la protection des données ou de leurs représentants respectifs. Voir notamment le considérant 139, l’article 68 (instituant le CEPD) et l’article 70 (sur les missions du CEPD) du Règlement général sur la protection des données.

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Atelier | Critiquer et repenser le droit civil : L’apport de la théorie relationnelle du contrat et de la gestion de projet au regard du contrat d’entreprise de construction
Nov
26
11:30 AM11:30

Atelier | Critiquer et repenser le droit civil : L’apport de la théorie relationnelle du contrat et de la gestion de projet au regard du contrat d’entreprise de construction

Mercredi le 26 novembre 2020, 11h30 à 12h30

En ligne, via Teams. Au moment de la réunion, veuillez cliquer ici pour y participer.

Animé par : MARIE-HÉLÈNE DUFOUR, professeure en droit à l’Université de Sherbrooke

Résumé : L’important contentieux relatif à l’exécution des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier apparaît symptomatique d’un régime juridique déficient, impuissant à encadrer adéquatement les rapports contractuels entre clients et entrepreneurs. La conception du contrat d’entreprise, qui a servi de fondement à l’élaboration des règles codifiées et qui continue d’imprégner la jurisprudence, est en décalage avec la réalité de son exécution dans un tel contexte. Des connaissances issues d’une approche théorique alternative des contrats ainsi que d’une autre discipline s’intéressant à la construction des ouvrages immobiliers d’envergure peuvent être mobilisées afin de sonder des avenues possibles pour l’élaboration d’une nouvelle théorisation du contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats. Elles nous conduisent à proposer une modélisation renouvelée de ce contrat.

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Atelier | Le droit postmoderne : un méta-modèle
Oct
29
11:30 AM11:30

Atelier | Le droit postmoderne : un méta-modèle

Mercredi le 29 octobre 2020, 11h30 à 12h30

En ligne, via Teams. Veuillez contacter le LRCD au lrcd@usherbrooke.ca pour vous inscrire.

Animé par : THOMAS WINDISCH, étudiant à la maîtrise en droit à l’Université de Sherbrooke

Résumé : Cette présentation questionnera la conception du droit sous-tendant l’activité juridique contemporaine. Les défis qui attendent de pied ferme le droit de demain accentuent la diversité des postures théoriques : intelligence artificielle, globalisation, lex electronica, crise climatique, et la notion de #justice, entre autres, mettent les systèmes juridiques occidentaux à l’épreuve. Dans cette conjoncture, l’objet « droit » serait-il en pleine métamorphose ? J’avancerai plutôt que, rompu, complexifié, décadent, et fragmenté, le droit postmoderne est un moment confus de la pensée juridique en pleine adaptation. Initialement élaboré pour analyser la désobéissance civile, le méta-modèle proposé offrirait à la communauté juridique un socle englobant permettant de cadrer la recherche scientifique en adéquation avec ce que le droit est, ou plutôt n’est plus, aujourd’hui.

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Atelier  | Au-delà du statu quo : les approches critiques du droit pour repenser les fondements du régime international sur les changements climatiques
Feb
20
11:45 AM11:45

Atelier | Au-delà du statu quo : les approches critiques du droit pour repenser les fondements du régime international sur les changements climatiques

Jeudi le 20 février 2020, 11h45 à 13h00

Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, à déterminer.

Animé par : HÉLÈNE MAYRAND, professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke

Résumé : Feux de forêt en Australie, événements météorologiques extrêmes, fonte des glaces, perte de la biodiversité et du mode de vie de peuples autochtones, etc. les impacts associés aux changements climatiques sont bien réels. Dans le cadre du régime juridique international sur les changements climatiques, plusieurs réclament plus de droit contraignant avec des objectifs clairs de réduction de CO2, alors que d’autres proposent d’adopter davantage d’outils économiques. Dans cette présentation, nous discuterons avec les participants à savoir si le droit et la rationalité économique sont bel et bien des outils neutres et objectifs permettant de faire face à la crise climatique. Et si le problème était ailleurs, dans les fondements mêmes du droit ? Nous mobiliserons ainsi les approches critiques du droit pour comprendre les problèmes du régime juridique actuel ainsi que les solutions qui pourraient être envisagées pour repenser la relation humain-environnement au sein du droit.

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